Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.taichi-st-etienne.org les présentes mentions légales.

ARTICLE 1 – PROPRIÉTAIRE ET EDITEUR DU SITE

Le site internet www.taichi-st-etienne.org est la propriété de l’association ASTCCT dont les coordonnées sont :

ARTICLE 2 – HÉBERGEMENT

Le site www.taichi-st-etienne.org est hébergé par :

ARTICLE 3 – DÉVELOPPEMENT

Le site www.taichi-st-etienne.org a été développé par:

ARTICLE 4 – DÉLARATION A LA CNIL

Le site www.taichi-st-etienne.org ne récoltant aucune données personnelles ne fait pas l’objet d’une déclaration à la CNIL conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

ARTICLE 5 – COOKIES

ARTICLE 6 – LIENS HYPERTEXTES

Le site www.taichi-st-etienne.org contient des liens hypertextes permettant l’accès à divers sites édités par d’autres sociétés. ASTCCT n’ayant aucun contrôle sur le contenu et les techniques utilisées par ces sites, ne pourra être tenu responsable de la teneur du contenu et de tous dommages occasionnés par la visite de ces sites. La création de liens hypertextes vers le site www.taichi-st-etienne.org doit faire l’objet d’une demande préalable à la société ASTCCT. Pour cela il suffit de formuler une demande par mail à l’adresse suivante chabanol.patrick@wanadoo.fr.

ARTICLE 7 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute reproduction, même partielle, du présent site est illicite (article L 124.4 du code de la propriété intellectuelle, loi 92597 du 1er juillet 1992) et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.